Conditions Générales de Vente

 

 Conditions générales de vente

Préambule :

La commande de produits présentés dans le catalogue électronique de l'entreprise A PRIX FOUS est subordonnée à l’acceptation par le client de l’intégralité des Conditions Générales de Vente exposées ci-après.

Ces Conditions Générales de Vente s’imposent au client à l’exclusion de toutes autres conditions, sans égard pour les clauses particulières ajoutées par lui  sauf accord exprès du vendeur  ni pour les documents publicitaires émis par A PRIX FOUS ou tout autre document.

1. Acceptation

L’acceptation par le client des présentes conditions est matérialisée par sa signature électronique, concrétisée par le « clic de validation », ainsi que par la communication de ses coordonnées bancaires aux fins de paiement de sa commande. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Cette double démarche équivaut pour le client à reconnaître qu’il a pris pleinement connaissance et qu’il approuve sans réserve l’ensemble des présentes conditions.

 

2. Garantie produits


Les caractéristiques des produits présentés peuvent être modifiées sans préavis par les fabricants. Les photographies des produits sont non contractuelles, si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l’entreprise  A PRIX FOUS ne pourra être engagée.

 L’entreprise A PRIX FOUS dégage toute responsabilité quant à l’utilisation ou au contenu des produits commandés. Les produits proposés respectent la législation française en vigueur.

Tous les produits sont garantis 12 mois contre tout défaut caché.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de l’entreprise A PRIX FOUS, le client demeurant seul juge de la comptabilité des produits commandés avec ceux déjà en sa possession.

Tous les cartouches compatibles pour imprimantes jet d'encre sont garanties 3 ans à l'exception des cartouches compatibles HP garanties 2 ans.

Les cartouches de marque Canon sont garanties 2 ans également.

Tous les toners sont garantis 2 ans.

 Les conditions de garanties s'appliquent si le client fait un bon usage des produits.

Afin d'éviter tout litige, nous vous conseillons d'utiliser les cartouches dans les 6 mois qui suivent leur installation sur l'imprimante.

 3. Disponibilité et délai de livraison

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont sur le site. Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au client au moment de la passation de sa commande.

Si le délai de livraison indiqué est dépassé et accuse un retard de 7 jours, la vente pourra être annulée à la demande du client qui se fera donc rembourser intégralement après une lettre recommandée avec accusé de réception.

 

                                                          4. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande ; A PRIX FOUS confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande, A PRIX FOUS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les produits ne pourront être livrés qu’à l’adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

5. Livraison

Après confirmation de la commande, A PRIX FOUS s'engage à livrer  toutes les références commandées par l'acheteur.

Le client doit notifier au transporteur et à A PRIX FOUS toute réserve sur le produit livré (colis endommagé, déjà ouvert…) dans les deux jours suivant la réception du produit. Le client doit lire la notice d'emploi qui lui est fournie.

En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.  

 

Clause de réserve de propriété :

Les produits demeurent la propriété d'A PRIX FOUS jusqu'au complet encaissement de la commande par aprixfous.com.Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

6. SAV (service après vente)

L’entreprise A PRIX FOUS ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à l’entreprise A PRIX FOUS, dans un délai de deux jours ouvrés.

 En cas de retard de livraison de plus de cinq jours par rapport à la date de votre commande, nous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste que le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous  envoyant un mail.
Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours ouvrés d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à l’issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.


Dans le cas d’un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que L’entreprise A PRIX FOUS puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.
Le consommateur devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple lettre. Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.


 Erreurs de livraison - Produits non conformes
 Le consommateur devra formuler auprès de l’entreprise A PRIX FOUS le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

 La formulation de cette réclamation auprès de l’entreprise A PRIX FOUS pourra être faite en nous contactant par courrier postal ou par email .

 Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera l’entreprise A PRIX FOUS de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

A réception de la réclamation, l’entreprise A PRIX FOUS attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera au consommateur. Le retour d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.

 Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à l’entreprise  A PRIX FOUS dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d'origine en parfait état. Le numéro de retour accordé devra figurer visiblement sur l’emballage de retour et le bon de retour imprimé, glissé a l’intérieur du colis.

Les frais d'envoi avancés par le consommateur lui seront remboursés par aprixfous.com sur justificatifs sauf dans le cas où il s'avèrerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.
Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

 7. Force majeure

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le client est tenu de vérifier son colis à l'arrivée. Il dispose d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

8. Rétractation

Conformément aux articles L121-16 et L121-20-1 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la livraison pour renvoyer à A PRIX FOUS les articles qui ne lui conviendraient pas. 

Les retours doivent concerner des articles neufs dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous leurs accessoires éventuels, notice d’emploi et documentation. Les retours doivent être adressés à l’adresse indiquée sur notre page contact :

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris.

En cas de retours anormaux ou abusifs, A PRIX FOUS se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

En cas d'exercice du droit de rétractation, A PRIX FOUS est tenu au remboursement de la totalité des sommes versées par le client, y compris les frais de port,dans les meilleurs délais. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. 

Le remboursement s'effectue par tout moyen de paiement.A PRIX FOUS pourra proposer d'autres alternatives au libre choix du client.               

9. Prix

Le prix est exprimé en euros (€).

Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas le transport.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par A PRIX FOUS ; ce prix est exprimé hors taxes ; Les clients n'ont pas à payer de TVA, A PRIX FOUS bénéficiant du régime fiscal de la franchise en base de TVA.Les clients professionnels n'ont aucune possibilité de récupérer la TVA.Tous les clients paient Hors Taxe !!

 

Le prix facturé au client comprend le prix des produits et  les frais de transport .

A PRIX FOUS se réserve le droit à tout moment de pouvoir modifier les prix. Cependant, pour toute commande acceptée, A PRIX FOUS garantit les tarifs pratiqués à la date de confirmation de la commande par A PRIX FOUS.

 

Bons de réductions :

 

A PRIX FOUS peut à tout moment émettre des bons de réduction utilisables sur son site internet.

Pour utiliser ces bons de réduction, il faut disposer d'un code de réduction spécifique émis uniquement par A PRIX FOUS.

Ces bons de réduction  sont  cumulables avec les promotions.

                                                                                                       10. Frais de port

 A PRIX FOUS, envoie par la poste en Colissimo direct suivi,  ou par tout autre transporteur à sa convenance dans un délai de 48 à 72 heures. A PRIX FOUS livre uniquement la France métropolitaine et en Europe.

Un forfait de 4.99 Euro  est ajouté au montant de votre commande.

La livraison est gratuite à partir de 49 euros d’achats.

11. Paiement 

http://www.aprixfous.com/ peut s'effectuer de 3 manières différentes :

 

Par carte bancaire

 

Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire portant le logo CB, la marque VISA, EUROCARD ou MASTERCARD. Toutes les informations concernant votre carte bancaire sont hautement sécurisées. Elles ne circulent jamais en clair sur Internet. Elles sont routées en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé de notre  Banque qui adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique de paiement A PRIX FOUS. Le petit icône représentant un cadenas en bas de votre fenêtre de navigation vous confirme l’activation du mode sécurisé.

 La commande enregistrée  sera considérée validée par l’entreprise A PRIX FOUS lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord pour la transaction bancaire. En cas de refus des dits centres, la commande sera soit annulée soit mise en attente de règlement et le client sera prévenu par téléphone, par e-mail ou par courrier du refus bancaire.

 Par chèque 

 La commande du client  sera validée et traitée par l’entreprise A PRIX FOUS lorsque le chèque aura été dûment reçu et encaissé.

Votre chèque doit être libellé en euros et provenir d'un compte en France métropolitaine.

Merci de rédiger votre chèque à l’ordre de : A PRIX FOUS et de nous le faire parvenir dans les huit jours.

Envoyez votre règlement par courrier, accompagné de votre bon de commande, à l’adresse suivante :

 A PRIX FOUS

40 rue de l'yvette

91430 IGNY

Par virement

Vous pouvez régler vos achats par virement bancaire.

Après avoir valider votre panier, vous pouvez réaliser un virement bancaire en utilisant les coordonnées bancaires mentionnées sur le site :

Code banque : 10278   Code guichet : 06274  N°compte 00020395301 clé :93

 

Votre virement doit être effectué dans les huit jours.

Veuillez vous rapprocher de votre banque pour procéder au virement.

Vous avez aussi,dans la plupart des cas, la possibilité de le faire directement si vous gérez vos comptes par internet.

Aucun frais bancaire relatif au virement ne doit être imputé à A PRIX FOUS.

en espèces sur place uniquement

 

 

 12. Service clientèle

Pour toute information ou question, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la page contact.N'hesitez pas à demander des références que nous ne présentons pas,nous vous répondrons par un devis si les produits sont reférencés chez nos fournisseurs, avec un délai bien sûr.

13. Propriété intellectuelle

Le site est la propriété d'A PRIX FOUS en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.

Tous les textes, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.aprixfous.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, intégrale ou partielle du site, est systématiquement soumise à l'autorisation d'A PRIX FOUS.

14. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité d'A PRIX FOUS ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits.

A PRIX FOUS ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit résultant d’une activité professionnelle (perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages et frais).

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (art.1625 et suivants du Code Civil) ; à la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché. Le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil). Si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

15. Informations nominatives

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'A PRIX FOUS.

A PRIX FOUS s'engage à ne pas divulguer à des tiers, gratuitement ou avec contrepartie, les informations communiquées par le client. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande du client et afin de renforcer et personnaliser la communication des produits réservés aux client d'A PRIX FOUS, notamment par des lettres d’informations d'A PRIX FOUS auxquelles le client se serait abonné ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêt par le biais de mailing.

Notre site est également conçu pour répondre au mieux aux besoins de nos clients et c’est pourquoi nous faisons usage de cookies. Ces derniers ont pour but de signaler le passage du client sur notre site et ne sont utilisés par A PRIX FOUS que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui est destiné au client.

16. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français.A PRIX FOUS ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité d'A PRIX FOUS sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ces situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.

 

17.Les toners

nous ne présentons intentionnellement que peu de toners à la vente mais sur commande et après devis nous pourrons éventuellement vous servir;les coûts de stockage de ces produits étant élevés nous reduisons au maximum les frais annexes afin de vous presenter le meilleur prix possible.il est donc à prevoir un peu de delai sur ces produits hors catalogue;

 

 

 

Achetez sur  www.aprixfous.com vos cartouches d’encres de qualité  à prix réduits.

Surfez sur notre site et profitez des frais de port parmi les moins élevés du marché.

 

Nos produits sont garantis et vos paiements  en ligne sont  sécurisés à 100% par le credit mutuel

 

Retrouvez l’historique de vos commandes ainsi que vos factures sur notre site 24h sur 24.

Vous bénéficiez du suivi en ligne de votre commande.

 

www.aprixfous.com

 

faites vos achats en confiance nous ferons le maximun pour vous satisfaire;sur un petit site ,pour reprendre l'expression qu'utilise une banque bien connue, les clients sont plus grands!!

 

Boutique spécialisée dans la vente de cartouches pour imprimante à prix discount, A prix fous vous invite à découvrir ses offres de consommables : cartouches et toners pour imprimante laser, cartouches d’encre compatibles, papier photo pour imprimante laser et jet d'encre.